Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMBORD
BUREAU SYSTEME, SARL

Numéro de dépôt :
96607690
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2026

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU SYSTEME domicilié(e) 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 156 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU SYSTEME, Pierre BURGUN domicilié(e) 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMBORD arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

BUREAU SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : DEFI HORLOGERIE , BUSY


BUREAU SYSTEME, SARL - 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France - SIREN 788156636


BUREAU SYSTEME, Pierre BURGUN - 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303385 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235043 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598121 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28

Montres.Réveils Pendules Horlogerie et instruments chronométriques